Beauce Coeur de Loire

La MSA repose sur une organisation et un fonctionnement démocratique

Mis à jour le 01/02/2017

Parmi les trois principaux régimes de sécurité sociale (Régime Général, Régime Social des Indépendants et Régime Agricole), la MSA est la seule à élire des représentants au niveau des cantons. Cette spécificité se fonde sur une double réalité :

La MSA repose sur une organisation et un fonctionnement démocratique

les élus sont choisis par les assurés et parmi eux, au plus près des territoires de vie (au niveau du canton),
  • la décentralisation des structures de la MSA permet une participation effective des représentants des assurés à tous les niveaux de l'Institution (cantonal, départemental et pluri départemental, national).
 
Concrètement, les trois millions d'électeurs qui relèvent du régime agricole, bénéficiaires ou cotisants, actifs et retraités, sont répartis en trois collèges électoraux :
 
  • 1er collège : exploitants,
  • 2e collège : salariés,
  • 3e collège : employeurs de main-d'œuvre,
qui élisent tous les 5 ans leurs représentants à tous les échelons, du niveau cantonal au niveau national.
 
A l'issue de ce processus électoral, de nouveaux conseils d'administration sont élus dans les caisses et à la caisse centrale. Le mode de décision démocratique s'applique selon le principe «un homme, une voix».
 
Ces élections représentent un enjeu important pour la MSA. Comme pour toute organisation démocratique, le taux de participation au scrutin constitue un indicateur majeur de sa réussite ou de son échec : un fort taux de participation donne une assise à la légitimité des élus, une faible participation l'érode.