Mentions légales
Mis à jour le 18/11/2024
Mentions légales - Réalisation hébergement - conception graphique et éditoriale - propriété intellectuelle et crédits - confidentialité
Mentions légales
Mentions légales
Pour tout renseignement, demande de lien, merci de nous contacter à l'adresse suivante : contact.blf@bcl.msa.fr
Adresse mail RGPD : rgpd.blf@bcl.msa.fr
Publications
MSA BCL
11 avenue des Droits de l'homme
45924 ORLEANS CEDEX 9
Directeur ou responsable de la publication :
M. Marc DEBACQ, Directeur Général
Réalisation et hébergement
Ce site est réalisé par arMOnia et AGORA (http://informatique.msa.fr/)
avec le portail opensource LIFERAY (http://www.liferay.com/).
GIE AGORA
Avenue du Clos Maury
B.P. n° 217
82002 MONTAUBAN Cedex
tel : 05.63.68.48.48
Il est hébergé et géré par le SIGMAP
SIGMAP Avelin
66 rue Lille
59710 AVELIN
tel : 0320165400
SIGMAP Bagnolet
Les Mercuriales
40, rue Jean Jaurès
93 547 BAGNOLET CEDEX
Conception graphique et éditoriale :
KLEE GROUP
La Boursidière
BP 159
92357 LE PLESSIS ROBINSON
tel : 01 46 29 25 25
Politique éditoriale et publicitaire :
Les informations fournies dans le domaine de la santé, sur www.msa.fr , sont destinées à améliorer et non à remplacer la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.
Notre site n'accueille aucune forme de publicité.
Propriété intellectuelle et crédits :
Droits d'auteur :
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Il est ainsi soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. L
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographiques
- CCMSA Service Image(s) : Nom du photographe de la photo de fond / accueil (Cf nom du fichier), Daniel Eugène, L. Perenom, T. Lannié, S.Cambon, C. Watier
- Istock photo, BananaStock,
Respect de la vie privée
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Cnil (Commission Nationale de l'Informatique et Liberté) sous le numéro 899061.
Concernant les informations personnelles collectées sur notre site, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données nominatives. Ce droit s’exerce dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général de la Protection des Données, auprès du délégué à la Protection des Données.
Le site utilise la technique des « cookies », vous pouvez supprimer ces cookies, via le menu "options" ou "préférences" de votre navigateur.
Politique de création de liens vers www.msa-beauce-coeurdeloire.fr Le site de www.msa-beauce-coeurdeloire.fr autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas imbriquer les pages du site à l'intérieur des pages d'un autre site, mais d'ouvrir dans leur propre fenêtre;
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
- ne pas faire de lien profond vers des pages du site www.msa-beauce-coeurdeloire.fr, sauf autorisation explicite contraire. En effet les adresses des pages du site www.msa-beauce-coeurdeloire.fr sont susceptibles de changer sans préavis.
Toute utilisation des contenus proposés sur ce site à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Confidentialité
Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.
PRADA : Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (Prada) au sein de la caisse de MSA Beauce Coeur de Loire a été désignée par M. Marc DEBACQ, Directeur Général de la MSA Beauce Coeur de Loire. A titre temporaire, il s’agit de Mr Julien PERLAT, Directeur Comptable et Financier de la MSA Beauce Coeur de Loire.
à l'attention de la PRADA
5 rue de Chanzy - 28037 Chartres Cedex
02 38 60 55 05 - prada.blf@bcl.msa.fr
La Prada est chargée notamment de veiller au traitement, par les directions et services concernés, des demandes de communication de documents administratifs ou de réutilisation d’informations publiques qui leur sont adressées. Elle s’assure également de l’instruction, par ces directions et services, des demandes d’avis dont la commission d’accès aux documents administratifs les saisit. Elle assure la liaison entre la caisse de MSA et la commission d'accès aux documents administratifs (CADA) et est son interlocuteur privilégié au sein de l’organisme.
© MSA BCL - Tous droits réservés.