Formulaires exploitant - MSA Beauce Coeur de Loire

• FORMULAIRE DEMANDE REMISE
• Demande de modulation des appels

  Cerfa 15243*02 - #51930*02

• Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés
• Imprimé d'option pour la réduction de la Rente du Sol - Membre de Société
• Imprimé d'option pour la réduction de la Rente du Sol - exploitant individuel
• Bulletin de mutation de terres BCL
• Demande d'option pour le calcul des cotisations des non salariés agricoles sur une assiette forfaitaire de nouvel installé
• Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1
• Versement d'un à-valoir de cotisations

  Cerfa 14292*03

• Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

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• Notice explicative du dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles

  Cerfa en cours d'obtention

• Dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles

  Cerfa en cours d'obtention

• Demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse

  Cerfa N°16225*01

• Attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice

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• Déclaration d'ensemble des revenus - DRP

  Cerfa en cours

• Notice déclaration d'ensemble des revenus - DRP

  Cerfa en cours

• Fiche d'exploitation - DRP

  Cerfa en cours

• guide-pas-a-pas-udsf

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