En poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies destinés à mesurer la fréquentation du site ainsi que vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des remontées de contenus de plateformes sociales et des contenus animés et interactifs.
menu
  • Accueil
    Retour
    Accueil Accueil
  • Covid-19
    Retour
    Accueil Covid-19
    Actualités Covid-19
    Vous êtes particulier
    Accueil Vous êtes particulier
    Coronavirus - Isolement et arrêt de travail
    La vaccination contre la covid-19
    Coronavirus : ce qu'il faut savoir
    Covid-19 et prise en charge de maladie professionnelle
    Covid-19 : la MSA répond à vos questions
    Vous êtes un exploitant
    Accueil Vous êtes un exploitant
    Exploitant : la MSA répond à vos questions
    Les autres mesures mises en place
    Covid-19 : la MSA accompagne les exploitants
    Covid-19 : les consignes de prévention pour les professionnels agricoles
    Remise partielle des cotisations et contributions sociales
    Plan d’apurement des cotisations et contributions sociales
    Vous êtes employeur
    Accueil Vous êtes employeur
    Démarches en tant qu'employeur
    Questions-réponses
    Covid-19 : les consignes de prévention pour les professionnels agricoles
    Les autres mesures mises en place
  • Particulier
    Retour
    Accueil Particulier
    Actualités Particulier
    J'ACCÈDE À MES SERVICES EN LIGNE
    PASS AGRI : PASSER LE CAP D'UNE CRISE AGRICOLE
    Santé
    Accueil Santé
    Piratage informatique de données de cartes vitales sur le Loiret
    Etre bien remboursé
    Taux de remboursement
    Prendre soin de sa santé
    Dépistage, vaccination, examens
    Maternité, paternité, adoption
    Accident, maladie, invalidité
    Famille, logement
    Accueil Famille, logement
    Accompagner les familles
    Accueil du jeune enfant
    Prestations familiales
    Aides au logement
    Aides aux études, à l’autonomie
    Retraite
    Accueil Retraite
    S'informer sur sa retraite
    Préparer et demander sa retraite
    Bien vivre sa retraite
    Veuvage et réversion
    Allocataires du Saspa
    RSA, Prime d'activité
    Accueil RSA, Prime d'activité
    Revenu de Solidarité Active
    Prime d'activité
    Solidarité, handicap, dépendance
    Accueil Solidarité, handicap, dépendance
    Accompagner les personnes en difficulté
    Handicap
    Dépendance, perte d'autonomie
    Vous guider dans vos démarches
    Accueil Vous guider dans vos démarches
    Changement de situation : déclarations et démarches
    Fiches pratiques
    Statuts particuliers
    Je me préserve d'éventuels trop perçus de prestations
    Nous contacter
    Aidant'plus : l'aide en plus dans mon quotidien
  • Exploitant
    Retour
    Accueil Exploitant
    Actualités Exploitant
    Covid 19
    Accueil Covid 19
    Accompagnement de la MSA
    Les mesures de soutien aux exploitants
    Exploitant : la MSA répond à vos questions
    Réduction forfaitaire au titre de la 2nde vague
    J'ACCÈDE À MES SERVICES EN LIGNE
    Installation, création d'entreprise
    Accueil Installation, création d'entreprise
    Devenir agriculteur
    Affiliation et statuts
    Protection sociale des exploitants
    Cotisations des non-salariés
    Accueil Cotisations des non-salariés
    Calcul des cotisations
    Paiement des cotisations exploitants
    Rescrit social
    Déclaration de revenus professionnels
    Santé-sécurité au travail
    Accueil Santé-sécurité au travail
    Formations et journées thématiques
    Des experts à votre service
    Informations, prévention
    CPHSCT
    Accident, maladie, invalidité
    Soutien aux agriculteurs
    Accueil Soutien aux agriculteurs
    Agri'écoute
    Crises agricoles : soutien et accompagnement des agriculteurs
    Cellule de prévention et d'accompagnement BCL
    Difficultés, détresse : des professionnels MSA à vos côtés
    Se faire remplacer pour souffler
    Agriculteurs en difficulté : les dispositifs pour vos cotisations
    Mon espace privé
    Accueil Mon espace privé
    Services pour les exploitants
    Je me préserve d'éventuels trop perçus de prestations
    Pass Agri : passer le cap d'une crise agricole
    GUIDEA VOUS ORIENTE DANS VOS DÉMARCHES
    Nous contacter
  • Employeur
    Retour
    Accueil Employeur
    Actualités Employeur
    COVID 19
    Accueil COVID 19
    Coronavirus : les démarches en tant qu'employeur
    Questions-réponses
    Mesures de soutien aux entreprises
    Démarches en tant qu'employeur
    J'ACCÈDE À MES SERVICES EN LIGNE
    Embauche et déclarations
    Accueil Embauche et déclarations
    DSN, Déclaration Sociale Nominative
    Tesa (embauche et salaire)
    Déclaration d'embauche et contrats
    Prélèvement à la source
    Accident du travail et maladie professionnelle
    Déclaration trimestrielle des salaires (DTS)
    Emploi de travailleurs étrangers
    Cotisations sur salaires
    Accueil Cotisations sur salaires
    Taux des cotisations et contributions sur salaires
    Réductions, exonérations de cotisations
    Paiement des cotisations employeurs
    Les cotisations MSA Beauce Coeur de Loire
    Rescrit social
    Santé-sécurité au travail
    Accueil Santé-sécurité au travail
    Formations et journées thématiques
    Des experts à votre service
    Informations, prévention
    CPHSCT
    Vie de l'entreprise
    Accueil Vie de l'entreprise
    Santé des salariés au travail
    Couverture complémentaire, prévoyance
    Avantages sociaux
    Détachement des salariés dans l'UE
    Mon espace privé
    Accueil Mon espace privé
    Services pour les employeurs
    Services pour les tiers déclarants
    Vérifications d'attestations
    Le site net-entreprises.fr
    GUIDEA VOUS ORIENTE DANS VOS DÉMARCHES
    Je me préserve d'éventuels trop perçus de prestations
    Nous contacter
  • Partenaire
    Retour
    Accueil Partenaire
    Actualités Partenaire
    Collectivité territoriale
    Partenaire de l'action sociale
    Accueil Partenaire de l'action sociale
    Mon espace privé
    Services en ligne
    Nous contacter
    Professionnel de santé
    Accueil Professionnel de santé
    Le tiers-payant généralisé avec la MSA
    Espace pro, l'espace des professionnels de santé
    Nous contacter
    Exercer en milieu rural
    Tiers déclarant
    Accueil Tiers déclarant
    Mon espace privé
    Services en ligne
    Nous contacter
    AFDI
  • Elus
    Retour
    Accueil Elus
    Actualités Elus
    Nos actions locales
    Etre élu de la MSA
    Accueil Etre élu de la MSA
    Missions, rôles des élus MSA
    Mutualisme
    Les élus de la MSA BCL
    Accueil Les élus de la MSA BCL
    Composition Conseil d'Administration - Comités Départementaux
    Délégués
    Vos outils
    Paroles d'élus
    AG MSA BCL
    Contact
    Elections 2020
  • Votre MSA
    Retour
    Accueil Votre MSA
    Actualités et Evenements
    Accueil Actualités et Evenements
    Nos actions locales
    Salon de l'agriculture
    Le livre blanc de la MSA
    Accueil Le livre blanc de la MSA
    Nos 20 propositions pour la cohésion territoriale de la France
    Elections MSA 2020
    Accueil Elections MSA 2020
    La cartographie des résultats nationaux
    Qui sommes-nous
    Accueil Qui sommes-nous
    Notre action sur les territoires
    La MSA Beauce Coeur de Loire
    Le guichet unique
    Nos valeurs
    Le réseau MSA
    Rapports et chiffres clés
    Les élections à la MSA
    L'offre de services sur les territoires
    Nos engagements
    Nos actions
    Accueil Nos actions
    Action sociale
    MSA Services
    Gestion pour le compte de partenaires
    Santé et médico-social
    Agriculture, ruralité
    Les contrôles de la MSA
    Lutte contre la fraude
    Services partenaires : sites utiles
    Nos services
    Accueil Nos services
    Se connecter, s'inscrire
    Services en ligne
    Outils de simulation
    Formulaires à télécharger
    L'application mobile ma MSA et moi
    Internet et vous
    Nous rejoindre
    Accueil Nous rejoindre
    Offres d'emploi
    Politique RH
    Index d’égalité femmes-hommes
    Presse
    Accueil Presse
    Dossiers de presse
    Nous contacter
    Accueil Nous contacter
    Horaires d'ouverture et lieux d'accueil MSA BCL
    Les Maisons de Services Au Public et France Services
    Prendre rendez vous
    Les coordonnées des MSA
    L'assistance internet
    Les questions les plus fréquentes
    Procuration MSA
    Contact avec Acceo
  • Se connecter
    Retour
    Accueil Se connecter
  • Changer région
    Retour
    Accueil Changer région
MSA : Santé, Famille, Retraite, Services
MSA : Santé, Famille, Retraite, Services
Beauce Coeur de Loire
Changer de région
Mon espace privé
Se connecter
S'inscrire
Mon espace privé
S'inscrire
Se connecter
  • Covid-19
    Fermer
    Accueil Covid-19
    Actualités Covid-19
    Vous êtes particulier
    Coronavirus - Isolement et arrêt de travail
    La vaccination contre la covid-19
    Coronavirus : ce qu'il faut savoir
    Covid-19 et prise en charge de maladie professionnelle
    Covid-19 : la MSA répond à vos questions
    Vous êtes un exploitant
    Exploitant : la MSA répond à vos questions
    Les autres mesures mises en place
    Covid-19 : la MSA accompagne les exploitants
    Covid-19 : les consignes de prévention pour les professionnels agricoles
    Remise partielle des cotisations et contributions sociales
    Plan d’apurement des cotisations et contributions sociales
    Vous êtes employeur
    Démarches en tant qu'employeur
    Questions-réponses
    Covid-19 : les consignes de prévention pour les professionnels agricoles
    Les autres mesures mises en place
  • Particulier
    Fermer
    Accueil Particulier
    Actualités Particulier
    J'ACCÈDE À MES SERVICES EN LIGNE
    PASS AGRI : PASSER LE CAP D'UNE CRISE AGRICOLE
    Santé
    Piratage informatique de données de cartes vitales sur le Loiret
    Etre bien remboursé
    Taux de remboursement
    Prendre soin de sa santé
    Dépistage, vaccination, examens
    Maternité, paternité, adoption
    Accident, maladie, invalidité
    Famille, logement
    Accompagner les familles
    Accueil du jeune enfant
    Prestations familiales
    Aides au logement
    Aides aux études, à l’autonomie
    Retraite
    S'informer sur sa retraite
    Préparer et demander sa retraite
    Bien vivre sa retraite
    Veuvage et réversion
    Allocataires du Saspa
    RSA, Prime d'activité
    Revenu de Solidarité Active
    Prime d'activité
    Solidarité, handicap, dépendance
    Accompagner les personnes en difficulté
    Handicap
    Dépendance, perte d'autonomie
    Vous guider dans vos démarches
    Changement de situation : déclarations et démarches
    Fiches pratiques
    Statuts particuliers
    Je me préserve d'éventuels trop perçus de prestations
    Nous contacter
    Aidant'plus : l'aide en plus dans mon quotidien
  • Exploitant
    Fermer
    Accueil Exploitant
    Actualités Exploitant
    Covid 19
    Accompagnement de la MSA
    Les mesures de soutien aux exploitants
    Exploitant : la MSA répond à vos questions
    Réduction forfaitaire au titre de la 2nde vague
    J'ACCÈDE À MES SERVICES EN LIGNE
    Installation, création d'entreprise
    Devenir agriculteur
    Affiliation et statuts
    Protection sociale des exploitants
    Cotisations des non-salariés
    Calcul des cotisations
    Paiement des cotisations exploitants
    Rescrit social
    Déclaration de revenus professionnels
    Santé-sécurité au travail
    Formations et journées thématiques
    Des experts à votre service
    Informations, prévention
    CPHSCT
    Accident, maladie, invalidité
    Soutien aux agriculteurs
    Agri'écoute
    Crises agricoles : soutien et accompagnement des agriculteurs
    Cellule de prévention et d'accompagnement BCL
    Difficultés, détresse : des professionnels MSA à vos côtés
    Se faire remplacer pour souffler
    Agriculteurs en difficulté : les dispositifs pour vos cotisations
    Mon espace privé
    Services pour les exploitants
    Je me préserve d'éventuels trop perçus de prestations
    Pass Agri : passer le cap d'une crise agricole
    GUIDEA VOUS ORIENTE DANS VOS DÉMARCHES
    Nous contacter
  • Employeur
    Fermer
    Accueil Employeur
    Actualités Employeur
    COVID 19
    Coronavirus : les démarches en tant qu'employeur
    Questions-réponses
    Mesures de soutien aux entreprises
    Démarches en tant qu'employeur
    J'ACCÈDE À MES SERVICES EN LIGNE
    Embauche et déclarations
    DSN, Déclaration Sociale Nominative
    Tesa (embauche et salaire)
    Déclaration d'embauche et contrats
    Prélèvement à la source
    Accident du travail et maladie professionnelle
    Déclaration trimestrielle des salaires (DTS)
    Emploi de travailleurs étrangers
    Cotisations sur salaires
    Taux des cotisations et contributions sur salaires
    Réductions, exonérations de cotisations
    Paiement des cotisations employeurs
    Les cotisations MSA Beauce Coeur de Loire
    Rescrit social
    Santé-sécurité au travail
    Formations et journées thématiques
    Des experts à votre service
    Informations, prévention
    CPHSCT
    Vie de l'entreprise
    Santé des salariés au travail
    Couverture complémentaire, prévoyance
    Avantages sociaux
    Détachement des salariés dans l'UE
    Mon espace privé
    Services pour les employeurs
    Services pour les tiers déclarants
    Vérifications d'attestations
    Le site net-entreprises.fr
    GUIDEA VOUS ORIENTE DANS VOS DÉMARCHES
    Je me préserve d'éventuels trop perçus de prestations
    Nous contacter
  • Partenaire
    Fermer
    Accueil Partenaire
    Actualités Partenaire
    Collectivité territoriale
    Partenaire de l'action sociale
    Mon espace privé
    Services en ligne
    Nous contacter
    Professionnel de santé
    Le tiers-payant généralisé avec la MSA
    Espace pro, l'espace des professionnels de santé
    Nous contacter
    Exercer en milieu rural
    Tiers déclarant
    Mon espace privé
    Services en ligne
    Nous contacter
    AFDI
  • Elus
    Fermer
    Accueil Elus
    Actualités Elus
    Nos actions locales
    Etre élu de la MSA
    Missions, rôles des élus MSA
    Mutualisme
    Les élus de la MSA BCL
    Composition Conseil d'Administration - Comités Départementaux
    Délégués
    Vos outils
    Paroles d'élus
    AG MSA BCL
    Contact
    Elections 2020
  • Votre MSA
    Fermer
    Accueil Votre MSA
    Actualités et Evenements
    Nos actions locales
    Salon de l'agriculture
    Le livre blanc de la MSA
    Nos 20 propositions pour la cohésion territoriale de la France
    Elections MSA 2020
    La cartographie des résultats nationaux
    Qui sommes-nous
    Notre action sur les territoires
    La MSA Beauce Coeur de Loire
    Le guichet unique
    Nos valeurs
    Le réseau MSA
    Rapports et chiffres clés
    Les élections à la MSA
    L'offre de services sur les territoires
    Nos engagements
    Nos actions
    Action sociale
    MSA Services
    Gestion pour le compte de partenaires
    Santé et médico-social
    Agriculture, ruralité
    Les contrôles de la MSA
    Lutte contre la fraude
    Services partenaires : sites utiles
    Nos services
    Se connecter, s'inscrire
    Services en ligne
    Outils de simulation
    Formulaires à télécharger
    L'application mobile ma MSA et moi
    Internet et vous
    Nous rejoindre
    Offres d'emploi
    Politique RH
    Index d’égalité femmes-hommes
    Presse
    Dossiers de presse
    Nous contacter
    Horaires d'ouverture et lieux d'accueil MSA BCL
    Les Maisons de Services Au Public et France Services
    Prendre rendez vous
    Les coordonnées des MSA
    L'assistance internet
    Les questions les plus fréquentes
    Procuration MSA
    Contact avec Acceo
Retour
  • MSA Beauce Coeur de Loire/
  • Exploitant/
  • Cotisations des non-salariés/
Ecouter
Retour

Cotisations des non-salariés

Calcul des cotisations

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

La cotisation au FMSE

Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

Accéder à la rubrique Calcul des cotisations

Paiement des cotisations exploitants

Comment régler mes factures de cotisations ?

Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles

Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA

Accéder à la rubrique Paiement des cotisations exploitants

Rescrit social

Accéder à la rubrique Rescrit social

Déclaration de revenus professionnels

La déclaration des revenus professionnels (DRP)

La déclaration fiscale et sociale unifiée à compter de 2022

Les produits d’épargne retraite individuels

Accéder à la rubrique Déclaration de revenus professionnels

Démarches

Services en ligne
  • Gérer mes comptes de télérèglement
  • Télérégler mes factures exploitant
  • Demander la modulation de mes appels fractionnés ou mensuels
Formulaires et notices

Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés

Demande de modulation des appels

Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

Versement d'un à-valoir de cotisations

Cerfa 14292*03

Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Documents

Barème des cotisations et contributions sociales des non salariés agricoles 2021

Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader

Travaux en hauteur pas le droit à l'erreur

Utile & Pratique Utile & Pratique

Obtenir une attestation professionnelle

Besoin d'une attestation pour justifier votre affiliation MSA ou que vous êtes à jour de vos cotisations ? Avec le service "Demander mes attestations professionnelles", c'est simple et rapide depuis Mon espace privé.
 

Se connecter

La MSA vous propose

Accès direct

  • Horaires d'ouverture et lieux d'accueil MSA BCL
  • Contacter l'assistance internet de votre MSA
  • Nos actions locales
  • Barème général Employeur de la MSA BCL 2021
  • Dates des appels provisionnels des cotisations exploitants 2021
  • Formulaires à télécharger
  • Avenir en soi
  • La retraite : Temps d'Envies

Pour aller plus loin

En vidéo
Approcher un bovin en sécurité
Approcher un bovin en sécurité
Découvrez la formation en Santé Sécurité au Travail pour les éleveurs de bovins sur l’approche, la manipulation et la contention des animaux.
Découvrez la vidéo
  • Le médiateur
  • Mentions légales
  • Gestion des cookies
  • Toutes les régions
  • Plan du site
  • Déclarations CNIL MSA BCL