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La MSA accompagne ses adhérents confrontés à une crise agricole. Avec Pass’Agri, vous retrouvez facilement les aides existantes, les réseaux de soutien, les prestations sociales accessibles en cas de baisse de revenus et les solutions pour faire le point sur votre projet professionnel.

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Cotisations des exploitants

Un élargissement de l'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

La cotisation au FMSE

Accéder à la rubrique Cotisations des exploitants

La déclaration des revenus professionnels (DRP)

Accéder à la rubrique La déclaration des revenus professionnels (DRP)

Paiement des cotisations exploitants

Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA

La réduction de la cotisation prestations familiales pour les non-salariés agricoles

Les modalités de paiement des cotisations et des contributions sociales des exploitants

Accéder à la rubrique Paiement des cotisations exploitants

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Demande de modulation des appels

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Versement d'un à-valoir de cotisations

Cerfa 14292*03

Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

Demande de mensualisation des cotisations (métropole)

Cerfa 13802*04

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Documents

Barème des cotisations et contributions sociales des non salariés agricoles 2018

Barème des cotisations et contributions sociales des non salariés agricoles 2017

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