Déclarations BCL

Mis à jour le 25/11/2021

Publications des déclarations réalisées par la MSA Beauce cœur de Loire. Pour les consulter, cliquez sur les liens ci-dessous

MSA Beauce Coeur de Loire 2021
Mention d’information n°06-2021 Gestion du Contrôle Interne (OGRE)
N°05/2021 - Baromètre d’image MSA
Mention Echantillon Inter-régimes des retraités N°04 2021
Mention d'information n°03 2021 LISIE
N°21-01 Baromètre de satisfaction des Instants Santé
MI n°01-2021 Memo Santé Enfant 26022021
MI n°02-2021 : Promotion de l'emploi dans le secteur agricole

MSA Beauce Coeur de Loire 2020
Décision N°20-12 service en ligne professionnel
Décision N°20-11 échanges d'informations concernant les factures de soins
Décision N°20-07 mise en oeuvre de bilans personnalisés Prévention
Note Information LTC n°2020 619
Campagne Entretien Motivationnel Grippe
Décision n°20 10 Mutation inter régimes
Décision n°20 03 Droit à l'erreur
Décision n°3 BCL 20-03 relative à la gestion et suivi du WIFI invité
Décision 20-02 IRR ME
Décision n°1 DPO BCL 20-01 - registre des incivilités

MSA Beauce Coeur de Loire 2019
Décision 19-19 Application carte Vitale – expérimentation
Décision 19-16 Evaluation - Atelier Nutrition Sénior
Décision 19-15 Mise en œuvre du plan de continuité d'activité et du plan de sûreté
Décision 19-14 Election des délégués cantonaux
Décision 19-13 Indicateur de risque résiduel PF
Decision 19-12 Listes provisoires des électeurs pour les élections des DC
Decision 19-11 consultation automatisée de FICOBA
Decision 19-08 Suivi des demandes de droits
Décision 19-07 PUMa gestion des droits et régularité
Décision 19-06 Paiement des prestations sociales à l’étranger
Décision 19-05 Plan Santé-Sécurité au Travail en Agriculture
Décision 19-04 Accompagnement des malades complexe
Décision 19-03 Fourniture d'informations légales et financières sur les entreprises
Décision n°3 BCL 19-09 Double écoute
Décision 19-02 constitution des listes pré-provisoires pour les élections des délégués cantonaux
Décision n°1 BCL 19-02 cellule de prévention et d'accompagnement

MSA Beauce Coeur de Loire 2018
Prescription des transports sanitaires (spei)
Suivi des etablissements et services medico-sociaux
Décision relative à la transmission d’information au portail commun inter régimes de l’Union Retraite (PCI) pour les services en ligne du Compte Personnel retraite (CPR)
Décision relative à l’Outil de Suivi Contentieux de l’Activité de Recouvrement
Décision relative à la généralisation du dépistage du cancer du col de l’utérus
Evaluation des actions collectives des seniors
Décision relative au service en ligne de facturation des transports sanitaires (SEFi)
Bilan des expositions professionnelles pour les salaries de 50 ans
Services securisés extranet - Webitique des tiers
Enquête sur les preoccupations des dirigeants des entreprises agricoles au sujet
Suivi des entretiens professionnels interactif et automatise (sepia)
Constitution de cellules pluridisciplinaires de maintien en emploi
Aide financière à l'insertion sociale et professionnelle AFIS
Enquête National de satisfaction auprès des adhérents
Mise en oeuvre du non-cumul de l'allocation aux adultes handicapés et l'allocation spécifique de solidarité, assorti d'un dispositif de subrogation
Gestion des services de santé au travail
Décision N°17-04 relative à l'observatoire des zoonoses en agriculture
Transmission par la MSA à l'administration fiscale, des déclarations fiscales portant sur les indemnités journalières et les pensions d'invalidité
Mise à disposition des fonctionnalités de « FranceConnect »
Mise en oeuvre du Quizz « Stop aux Chutes »
Traitement de données à caractère personnel : DOSOC ( DOSsier SOCial)